Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créer
inno TSD, SARL
ADE, Association
ZOOPOLE DEVELOPPEMENT, Association
Côtes d'Armor développement, Association

Numéro de dépôt :
3783054
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Créer de inno TSD

Présentation de la marque Créer

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) inno TSD, ADE, ZOOPOLE DEVELOPPEMENT, Côtes d'Armor développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) inno TSD domicilié(e) 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France, ADE, Association domicilié(e) 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France, ZOOPOLE DEVELOPPEMENT, Association domicilié(e) 2 Rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France, Côtes d'Armor développement, Association domicilié(e) 1 & 2 Rue Pierre et Marie Curie - 22190 - PLERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, inno TSD domicilié(e) 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.

La marque Créer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créer est expirée depuis le 17 novembre 2020.

inno TSD a également déposé les autres marques suivantes : Senior enterprise experience never ages


inno TSD, SARL - 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France

ADE, Association - 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France

ZOOPOLE DEVELOPPEMENT, Association - 2 Rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France

Côtes d'Armor développement, Association - 1 & 2 Rue Pierre et Marie Curie - 22190 - PLERIN - France


inno TSD - 30 Rue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Organisation du concours de la création d'entreprises du pays de Saint-Brieuc (à buts commerciaux ou de publicité).